Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATALAN NOU
Fournié Yves

Numéro de dépôt :
3367864
Date de dépôt :
24/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2015
CATALAN NOU de Fournié Yves

Présentation de la marque CATALAN NOU

Déposée le 24 juin 2005 par Fournié Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATALAN NOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est Fournié Yves domicilié(e) 11 avenue General Leclerc,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fournié Yves domicilié(e) 11 avenue General Leclerc,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

La marque CATALAN NOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATALAN NOU est expirée depuis le 24 juin 2015.

Fournié Yves a également déposé les autres marques suivantes : LE “ CATALAN NOUVEAU ” , Le “ Catalan Tradition ” , LE “ CATALAN PRIMEUR ”


Fournié Yves - 11 avenue General Leclerc,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Fournié Yves - 11 avenue General Leclerc,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bieres et vins), vins de pays catalan, vins de pays des cotes catalanes. – activités culturelles. – vetements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.